UN ORDRE FRANCAIS : L'ORDRE ROYAL DE LA LEGION D'HONNEUR

L'ORDRE ROYAL DE LA LEGION D'HONNEUR



On lira avec fruit l’Ordonnance Royale de Louis XVIII du 16 Avril 1814 relative aux Ordres de Chevaleries Français , où on apprend que l’ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR fut institué par Napoléon I°. On sait aussi que la Légion d’Honneur fut maintenue par la Restauration comme ORDRE ROYAL DE LEGION D'HONNEUR, la Monarchie de Juillet, le Second Empire et qu'il redevint Ordre National de la Légion d'Honneur sous la République. Et encore plus l’Instruction du Grand Chancelier de l’Ordre Royal de la Légion d’Honneur, pour l’exécution de l’Ordonnance du 16 Avril 1824, et des décisions Royales qui y ont fait suite, concernant les Ordres Français et étrangers.

Il est dit dans l’Instruction :

–Les seuls Ordres Royaux avoués (reconnus) sont ceux : 1° du Saint-Esprit; 2° de Saint-Michel; 3° de Saint-Louis; 4° du Mérite Militaire; 5° de la Légion d’Honneur; 6° de Saint-Lazare et du Mont Carmel réunis.

Si les Ordres du Roi -Saint-Esprit et Saint-Michel- et les Ordres Réunits de Notre Dame et Saint-Lazarre ne sont décernés qu’à des personnes de confession Catholique, l’Ordre du Mérite Militaire et l’Ordre Royal Légion d’Honneur est décernés à des personnes méritantes de toute confession et de toute origine.

L’ORDRE DE LA LEGION D’HONNEUR est l’institution qui, sous l’égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique Française. Instituée le 19 mai 1802 par Bonaparte, alors premier Consul de la République, maintenue par la Restauration, la Monarchie de Juillet, le Sond Empire et la République, elle récompense depuis ses origines les militaires comme les civils ayant rendu des « services éminents » à la Nation.

En 2016, il existait 93 000 récipiendaires vivants, et environ un million de personnes ont reçu cette médaille depuis sa création…

Louis XVIII, dans une grande volonté de pacification, prévoit dans l’Article 72 de la Charte Consitutionnelle de 1814 que :

– La Légion d’honneur est maintenue. Le Roi déterminera les règlements intérieurs et la décoration. Le Roi de France lui donnera le nom d’ORDRE ROYAL DE LA LEGION D’HONNEUR et y ajouetra un « grand cordon » (Ordonnance du 19 juillet 1814) et enfin « grand’croix » (Ordonnance du26 mars 1816). À cette date, les appellations sont modifiées comme suit : les légionnaires deviennent des « Chevaliers », les commandants des « Commandeurs ».

C’est donc depuis le règne de Louis XVIII que l’ont dit “Chevalier de la Légion d’Honneur”.

La Révolution dite Française avait aboli toutes les décorations de l’Ancien Régime. L’Assemblée Constituante avait créé la Décoration Militaire, bientôt elle aussi supprimée. Sous la Convention, les généraux avaient pris pourhabitude d’attribuer des armes d’honneur (fusil d’honneur, sabre d’honneur, ou encore tambour d’honneur) pour récompenser les actes de bravoure.

Le projet de loi napoléonien est discuté devant le Conseil d’État à partir du 14 floréal an X (4 mai 1802) : Bonaparte y intervient personnellement et pèse de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d’un Ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l’Ancien Régime.

Le projet est adopté par 14 voix contre 10. Saisi du projet le 17 mai 1802, le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, l’approuve par 56 voix contre 38, malgré l’opposition jacobine qui craint la restauration d’une nouvelle Aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d’égalité. Lucien Bonaparte, Pierre-Louis Roederer, Auguste-Frédéric-Louis Viesse de Marmont et Mathieu Dumas défendent tant et si bien le texte de loi qu’il est adopté le 29 floréal an X (19 mai 1802), par le Corps législatif. La loi n’est signée et scellée par le Premier Consul que le 9 prairial an X (29 mai 1802). Le premier Grand Chancelier nommé le 14 août 1803 est un civil (qui restera le seulcivil à cette fonction), Bernard-Germain de Lacépède.

Romaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de l’Antiquité), par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion d’Honneur infléchit la tradition des Ordres d’Ancien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers. Alors que certains, comme le Ministre de la Guerre Berthier, y voient une atteinte au principe de l’égalité civique et considèrent lesdécorations comme des hochets de la monarchie, Bonaparte justifie cette institution en conseil d’État :

–Je vous défie de me montrer une république, ancienne ou moderne, qui sût se faire sans distinctions. Vous les appelez les hochets, eh bien c’est avec des hochets que l’on mène les hommes.

Les insignes sont fixés par décret le 22 messidor an XII (11 juillet 1804) : une étoile d’argent pour les légionnaires, une étoile d’or pour les autres grades. Par bien des aspects, ces insignes rappellent visuellement ceux de l’Ordre de Saint-Louis, créé par Louis XIV pour honorer les officiers et supprimé en 1792 : le ruban rouge, les branches en Croix dite de Malte pommetées et émaillée de blanc de l’étoile, qui supporte un médaillon central doré à la bordure émaillée de bleu.

Les premières nominations sont publiées en fructidor an XI (septembre 1803). Quatre grades sont créés : « Légionnaire »,« Officier », « Commandeur » et « Grand Officier ». Le 26 messidor an XII (15 juillet 1804) a lieu en la Chapelle des Invalides la toute première remise de Légion d’honneur par Napoléon Bonaparte aux officiers méritants au cours d’unefastueuse cérémonie officielle, la première de l’Empire. La remise des insignes se fait selon un appel alphabétique des récipiendaires (tous des civils), signe de respect par le nouveau régime du principe révolutionnaire d’égalité. Napoléon décore pour la première fois des militaires lors de la deuxième cérémonie au camp deBoulogne le 16 août 1804.

La Légion d’honneur s’adresse dès les origines aussi bien aux civils qu’aux militaires, ce qui le rend très populaire auprès des Franòais, et on prête d’ailleurs à Napoléon la célèbre phrase :

–Je veux décorer mes soldats et mes savants !

Louis XVIII et Charles X feront de même, la qualité de membre de l’ordre prendra effet après la réception, et dure toute la vie.

Une ordonnance du 8 octobre 1814 de Louis XVIII, reprenant une disposition prise en 1750 pour l’Ordre de Saint-Louis et déjà remaniée pour la Légion d’Honneur par décrets du 1er mars 1808 et 3 mars 1810, prévoyait que, « lorsque l’aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d’honneur et auront obtenu des lettres patentes dechevalier après avoir prouvé un revenu net de trois mille francs, le petit-fils sera noble de droit et transmettra sa noblesseà toute sa descendance ». Ces dispositions ont été appliquées en dernier lieu par décret du 25 septembre 1874, avant que ne soit adopté l’Amendement Wallon et que le Président de la République ne décide par conséquent en conseil des ministres du 10 mai 1875 de supprimer la disposition de Louis XVIII.

Depuis, la qualité de membre de l’ordre prend toujours effet après la réception, et dure encore toute la vie : elle n’est plus transmissible aux descendants. La réception dans l’Ordre de la Légion d’Honneur est toujours attestée par un brevet (ou diplôme) nominatif, adressé au récipiendaire par la Grande Chancellerie.

L’association des mérites militaires et civils (la répartition actuelle est environ : deux tiers –un tiers), permet à l’Ordre de survivre à tous les régimes jusqu’à aujourd’hui où il se nomme Ordre National de la Légion d’Honneur et où on dénombre plus de 93 000 légionnaires (en 2017), ce qui correspondactuellement à environ 3 500 citoyens décorés par an (650 militaires d’active, 650 militaires à titre d’ancienscombattants, et 2 200 civils).

Le général de corps d’armée Jean Vallette d’Osia (décoré en 1917 à l’âge de 19 ans) est celui qui a appartenu à l’ordre leplus longtemps, 82 ans : il a été décoré du grand cordon en 1978 par Valéry Giscard d’Estaing.Le plus jeune décoré à titre militaire de toute l’histoire de la Légion d’honneur a été Sosthène III de La Rochefoucauld(1897-1970), duc de Doudeauville, à 18 ans.

En 1981, le général d’armée Alain de Boissieu, grand chancelier de la Légion d’honneur depuis 1975, démissionne pour nepas avoir à remettre, comme cela est la tradition pour tout président élu, le collier de grand maître de l’ordre à FrançoisMitterrand, parce que ce dernier avait par le passé traité Charles de Gaulle de « dictateur ».Depuis les années 2010, l’institution incite les décorés à s’investir dans la société en finançant des projets d’entraide.Cette initiative de l’ordre est pilotée par la Société des Membres de la Légion d’honneur, qui compte 52 000 membres,sur les 92 500 décorés vivants.

En 1996, la présidence de la République a instauré une politique de rajeunissement des nominations et des promotionsdans la Légion d’honneur et dont le but était « d’anticiper la construction d’un parcours de décoration rationnelpermettant, pour les plus méritants, l’accès à une dignité ». Ainsi, un quart du contingent pour le grade de chevalier et uncinquième du contingent pour le grade d’officier pouvaient être proposés sans passer par le grade équivalent dans l’ordrenational du Mérite.

En novembre 2017, le président de la République Emmanuel Macron se prononce pour la revalorisation de la Légion d’Honneur, estimant que « le mérite doit être désormais le seul et unique critère retenu ». Pour cela, il compte limiter le nombre de décorations remises. À cette fin, aucune promotion n’est effectuée à Pâques en 2018. Hors promotion spéciale, ne demeurent que la promotion du 14 juillet et celle du 1er janvier. Ce nouveau calendrier des promotions civiles est entériné par le décret no 2018-1007 du 21 novembre 2018.

L’ordre de la Légion d’honneur, institué par la loi du 29 floréal an X (19 mai 1802) prise en application de l’article 87 de la Constitution du 22 frimaire an VIII(13 décembre 1799), est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d’un nom, d’un sceau, d’un statut, d’un patrimoine, et d’une personnalitéjuridique de droit public.

Il est régi par le Code de la Légion d’honneur, de la Médaille Militaire et de l’Ordre National du Mérite, issu de la refonte et des réformes profondes voulues par le général de Gaulle en 1962.

Sa devise est « Honneur et Patrie ».

La Légion d’honneur est composée de Chevaliers, d’Officiers, de Commandeurs, de Grands Officiers et de grand-croix. Les grands officiers et les grand-croix sont dignitaires de l’Ordre. Leur rang correspond à une dignité et non à un grade.

Fondée dès 1802, la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur accomplit trois missions pour la Patrie :

-Décorer les nouveaux Chevaliers.
-Entretenir les Maison d’Education de la Légion d’Honneur
-Assurer le maintinet du Musé de la Légion d’Honneur.

La Grande Chancellerie est située à Paris dans le 7e arrondissement, dans l’hôtel de Salm, appelé aujourd’hui palais de la Légion d’honneur. Ce palais abriteaussi le musée de la Légion d’honneur.

Le Président de la République, comme jadis, selon les régimes, le Premier Consul, l’Empereur, ou le Roi, est le Grand Maître de l’Ordre. La dignité de Grand-Croix lui est conférée de plein droit. Le Président de la République, lors de la cérémonie de son investiture, est reconnu comme Grand Maître de l’Ordre par le Grand Chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes :

–Monsieur le Président de la République, nous vous reconnaissons comme grand-maître de l’Ordre National de la Légion d’honneur.

Sous l’autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l’ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Chef de l’Etat, Grand Maître de l’Ordre, qui peut l’appeler pour être entendu par le Conseil des Ministres quand les intérêtsde l’Ordre y sont évoqués.Le Grand Chancelier est nommé par le Chef de l’Etat, en Conseil des Ministres : il est choisi parmi les Grands-Croix de l’Ordre. Il demeure en charge pour une période de six ans, sauf s’il est mis fin plus tôt à ses fonctions. Cette période est renouvelable.

Depuis Lacépède, la plupart des Chanceliers furent des militaires. Les responsabilités du Grand Chancelier sont assez étendues : il a la charge de tous les problèmes liés aux décorations en France. C’estnotamment le grand chancelier qui accorde les autorisations de port des décorations étrangères. Il est également chancelier de l’ordre national du Mérite etest autorité d’attribution et de sanction de la médaille militaire.

Le Conseil de l’Ordre, réuni sous la présidence du Grand Chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l’Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l’ordre et des bénéficiaires dedistinctions de l’ordre. Le conseil comprend, présidé par le grand chancelier :

-quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l’ordre ;
-un membre choisi parmi les officiers ;
-un membre choisi parmi les chevaliers.

Ces membres sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. Ils sont nommés par décret. Le conseil est renouvelé par moitié tous les deux ans ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.

L’admission et l’avancement dans la Légion d’honneur sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du Président de la République, comme hier par décrets des Rois et des Empereurs…




Hervé J. VOLTO